Petite Histoire des Finances Publiques

Laboratoire de Recherche pour le Développement Local
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Mise à jour le 26 mars 2006

Parcourir un ouvrage consacré aux finances publiques ne présente qu'un intérêt relatif, dès lors que le lecteur n'est poussé par aucune exigence imposant cette tâche.

Pourtant, lois de finances et budgets prévoient et rythment depuis des lustres les actes de la vie publique qui façonnent le quotidien de tout un chacun.

L'origine de cet ouvrage est à la conjonction de ces deux remarques.

Il m'a en effet semblé, sinon nécessaire, du moins utile de rédiger un texte qui ne soit pas une somme de plus sur un sujet complexe et largement exploré mais plutôt un texte bref, simple et facile d'accès. Que l'on ait envie de lire parce qu'il raconte, plutôt qu'il n'expose.

Dans cet esprit, le fil directeur du récit n'a pas la rigueur de la chronologie historique mais s'appuie sur une succession de thèmes. Qu'il s'agisse des relations fiscales entre le roi et le clergé, avec la première levée autoritaire d'impôt sur l'Église par Philippe le Bel en 1296 ou du principe budgétaire d'annualité, consacré par la loi du 26 mai 1817, chaque thème contient ses références historiques propres.

Il n'en ressort pas moins que, malgré le temps passé et les efforts consentis, les choses évoluent lentement dans le landerneau des finances publiques. Qui mieux est, l'Histoire semble se répéter !

Demeure aussi une question : la fiscalité et le mécanisme auquel elle a donné naissance, le budget, sont-ils un simple outil de gestion au service de tous, en quelque sorte une matière première, ou un gisement de pouvoir ?

Les malaises, souvent profonds et les crises, souvent violentes, qui jalonnent l'histoire des finances publiques évoquée dans les premiers chapitres, semblent faire pencher la balance vers la seconde proposition. Toutefois, cette opinion est tempérée par l'évocation des origines du budget et de ses principes fondateurs rappelés dans la seconde partie de l'ouvrage.

Cet ensemble suggère l'évidence : fiscalité et budget sont indissociables, l'un au service de l'autre, l'un outil de pouvoir et l'autre outil de gestion au service de tous. Ici, le budget est le bras armé de la fiscalité, là, elle est le mobile de l'évolution budgétaire.

Fiscalité et budget forment dorénavant un système oscillant dont l'attracteur est, aujourd'hui, le budget. Preuve en est donnée par l'existence de la Loi Organique relative aux Lois de Finances — LOLF, débattue naguère et active aujourd'hui, le budget de État pour 2006 devant être écrit dans ce format.

Il paraissait impossible de passer sous silence un texte qui va obliger les différents acteurs à repenser les notions de dépenses, d'équilibre, de projets, de performance, de contrôles, de qualité dans les actes consacrés à la prévision budgétaire et à son exécution au quotidien.

Et l'histoire se répétera une nouvelle fois lorsque l'architecture budgétaire construite pour les finances de État en missions, programmes et actions se déclinera au niveau local.

Cet ouvrage intéressera tous les curieux, et, parmi eux, les collaborateurs associés, de près ou de loin, au bon déroulement des opérations financières et budgétaires d'une collectivité territorialelocale, d'un établissement public ou d'un ministère.

Que le lecteur s'attende à passer un moment agréable et, qui sait, instructif.